2. Jurys, panels et conseils de citoyens

Cadre méthodologique

• The Jefferson Center. Fiche -synthèse: The Citizens' Jury Process

Le Jefferson Center a été créé en 1974 par Ned Crosby, chercheur en sciences politiques, à Minneapolis, Minnesota. Il joue le rôle d'un think tank dédié au développement de nouvelles procédures démocratiques. Depuis sa création, il a travaillé au développement et à la diffusion de la méthode du jury de citoyens.

• The Jefferson Center, 2004. Citizens' Jury Handbook 113 p.
• Vancouver Citizens' Comittee: présentation succinte des jurys de citoyens The Citizen's Handbook - accessible en intégralité ici.

Variantes

• Adaptation du modèle du jury citoyen en Afrique dans le cadre des ECID (Espace citoyen d'interpellation démocratique / d'information et de dialogue)

• Le Do-it-yourself (DIY) Jury du Policy, Ethics and Life Science Research Center, Newcastle University

Cette variante vise à renforcer la dynamique bottom-up. One of the criticisms of citizens’ juries, even to some extent the GM Jury, is that they are largely‘top-down’ projects initiated by powerful funding organisations, without ordinary people being involved in setting the subject matter for their deliberations. To test the extent to which non-specialist groups could set an agenda for a jury process a recent UK research project has experimented with the concept of ‘Do-It- Yourself’ participatory processes. The first of these processes was designed by older people on Tyneside who were marginalised from political processes by various factors including disability,language and mobility. This steering group decided on the topic and scope ofthe first citizens’ jury and helped decide which witnesses could best inform a randomly chosen jury.

• Le jury de citoyens selon l'approche de l'engagement réciproque, ou two-way street engagement

Analyses comparatives / transversales

• Canadian Priority Setting in Health Care Research Group, University of Toronto, 2006. Recommandations for Establishing a Citizens' Council to Guide Drug Policy in Ontario

Avant de procéder au choix d'un mode opérationnel, le groupe de recherche de l'Université de Toronto fait un tour d'horizon de tous les grands cas de conseils de citoyens déjà existants: nombre de membres, modes de recutements, etc.

• Kenyon, Wendy, N. Hanley et C. Nevin, 2001. Citizens' juries: an aid to environmental valuation? Environment and Planning C: Government and Policy 19 (4) : 557 – 566.

L'article met en perspective deux figures du citoyen: le consommateur, disposé à payer des impôts pour certains biens publics, et le citoyen guidé par l'intérêt général, dans un processus de débat démocratique. Ces deux postures sont générées par deux méthodes d'évaluation des priorités en matière environnementale: l'enquête de valuation contingente, utilisée par les économistes de l'environnement, et le jury de citoyens. Deux expériences écossaises de jurys de citoyens portant sur l'environnement sont utilisées pour montrer la pertinence de cette dernière méthode, qui fait émerger un mode d'évaluation "citoyen" non consumériste.

Numéro de la revue consacré au thème "Participation, Representation and Deliberation in Environmental Policy". Accéder ici au sommaire

Expériences

Répertoires d'expériences

• Liste des jurys de citoyens menés par le Jefferson Center, 1974-

Depuis 1974, le Jefferson Center a mené 32 expériences de jurys de citoyens aux États-Unis, et ce à l'échelle locale, étatique ou fédérale. Parmi la diversité des sujets abordés, les questions médico-éthiques (euthanasie, greffes d'organes), relatives à l'organisation du système de santé (réforme du système national, cliniques dans les établissements scolaires) et à l'environnement (risques environnementaux, gestion des déchets) occupent une place importante.

• Les jurys de citoyens menés dans les pays du Sud en partenariat avec les instituts britanniques, 2000-2003

Études de cas

• Un jury de citoyens façon Mali: l'Espace Citoyen d’Interpellation Démocratique (ECID) sur les OGM en relation avec l‘avenir de l’agriculture au Mali, 2006

Adaptation de la tradition démocratique malienne de l'Espace d'interpellation à la méthode du jury de citoyens, l'ECID tenu en 2006 a déjà inspiré une autre expérience du même type en Afrique de l'Ouest, au Burkina Faso (2008).

Expériences inspirées: L'ECID de Fada N'Gourma, Burkina Faso (2008)

• Un jury de citoyens selon l'approche de l'engagement réciproque (ou two-way street engagement : le Nano Jury UK (2005)

• Le Conseil de citoyens du National Institute for Health and Clinical Excellence (NICE), Royaume-Uni

Les évaluations menées sur les recommandations du Conseil de citoyens du NICE, mis en place au Royaume-Uni en 2004, ont montré l'efficacité de la participation des citoyens pour déterminer les orientations publiques en matière de santé. L'initiative a inspiré les autorités de santé de l'Ontario, qui reconduisent la formule au Canada.

Expériences inspirées: Le conseil de citoyens du médicament, Ontario (2008)

• La consultation citoyenne sur les questions environnementales et sanitaires liées au développement des nanotechnologies - France, oct. 2006

Co-organisée par l'Association de prévention de la pollution (APPA) et les Entreprises pour l'environnement (EPE), en partenariat avec les ministères de l'Industrie et de la Recherche. Il s'agit d'un panel de citoyens; la phase d'audition d'experts par les citoyens est suivie par un débat de table ronde avec diverses parties prenantes, à l'issue de laquelle les citoyens formulent des recommandations.

• Prajateerpu, organisé en Andrah Pradesh par le PEALS et l'IIED

La méthode du jury de citoyen est combinée à celle de l'atelier de scénarios du futur, dans une initiative baptisée "Vision 2020".

• Perrier, Jean-Jacques, 2008. Stockage du carbone: une consultation citoyenne décevante Vivagora, 08/04/2008

La consultation de citoyens sur le stockage du carbone a été co-organisée à la fin du mois de janvier 2008 par l’association Entreprises pour l’environnement (EpE), qui était aussi à l'origine de la consultation sur les nanotechnologies, et la Société géologique de France (SGF), partenaire scientifique. Le résultat décevant de la consultation, au terme de laquelle les citoyens se sont reposés sagement sur l'avis des experts, est attribuable à plusieurs vices importants de procédure: le temps trop court de formation du panel de citoyens; la prise publique de position des organisateurs pendant le processus; le manque total de diversité des points de vue représentés par les experts, ces derniers étant unanimes. L'auteur en vient ainsi à poser, plus largement, la question de la validité des processus délibératifs lorsqu'ils sont organisés par des groupes d'intérêt.

• Débat sur les nanotechnologies à la Cité des sciences et de l'industrie

• Dialogues publics de Sciencewise
• Science With Giant Telescopes: The National Science Foundation, AURA, and NOAO fully support the goal of U.S. public participation in at least one, and possibly both, of these ambitious ...
• Panel de Citoyens Européen sur les rôles des territoires ruraux dans l'Europe de demain. Pour comparer.

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